Archivage à valeur probatoire des documents engageants

Archivage à valeur probatoire des documents engageants

Trouver une issue positive à un litige, apporter des preuves indiscutables lors d’un procès, prouver la mise en œuvre de bonnes pratiques, se conformer aux demandes d’une autorité de régulation ou d’un auditeur, respecter des obligations règlementaires, retrouver rapidement une pièce fondamentale, tels sont les objectifs d’un projet de conservation de documents engageants, où le but consiste à pouvoir apporter la preuve indiscutable de conformité à l’état de l’art.

La solution d’archivage à valeur probatoire Arcsys prend en charge, durant la totalité du cycle de vie du document, son classement, son intégrité, sa traçabilité et son authenticité de telle sorte qu’il ne fasse aucun doute que le document détenu soit un original et qu’il ait été conservé de manière parfaite tout au long de sa vie.

Arcsys prend également en charge les contrôles permanents d’intégrité et la couverture automatisée des aléas technologiques susceptibles de survenir (conversion et migration). Une traçabilité complète des processus servira de base aux mécanismes d’eDiscovery pour retrouver tous les documents ayant participé à un évènement, reconstituer la vie de ces pièces, prouver de manière indiscutable l’origine et la qualité de conservation.

Le logiciel Arcsys permet, grâce à ses niveaux de service de valeur probatoire, de définir pour chaque type de documents le meilleur déploiement technique combinant à la fois les contraintes juridiques applicables à une typologie de documents (droit fiscal, droit civil, droit du travail, etc) et le niveau de risque résiduel acceptable pour le client final.

Le logiciel Arcsys est probablement le logiciel le plus abouti en matière de valeur probatoire, et ceci pour l’ensemble des pays d’Europe communautaire.

Télécharger notre Fiche métier: Archivage à valeur probante

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