Contrôle fiscal des comptabilités informatisées (CFCI)

Le logiciel Arcsys a été conçu dès son origine pour pouvoir répondre à ce besoin particulier de conservation d’objets numériques de tailles et de formats variés (informations, données et traitements) qui peuvent être demandés par l’administration fiscale française dans le but de pouvoir pratiquer des contrôles fiscaux et des vérifications sur les obligations déclaratives des entreprises.

Obligation fiscale

Il s’agit d’une obligation faite à tout contribuable de conserver les données et traitements en vue de reconstituer a posteriori un état comptable ou fiscal.

Diversité des données

La complexité consiste à devoir extraire du Système d’Information de grosses volumétrie de données, les répertorier pour les associer à des traitements et à des dates de traitement. La diversité des formats et flux à prendre en compte est aussi une problématique (flux, fichiers plats, exécutables, bases de données, etc)

Notre expérience CFCI

La solution d’archivage Arcsys est capable de répertorier l’ensemble des données élémentaires et des traitements en relation avec chaque chaine comptable, de conserver strictement l’intégrité et la traçabilité complète des processus et de pouvoir restituer instantanément sur demande tout ou partie de ces informations comptables et fiscales.

Mutualisation des besoins

Plusieurs de nos clients ont déployé, à l’origine, Arcsys pour le Contrôle Fiscal des Comptabilités Informatisées (CFCI) et ont, par la suite, mutualisé la plate forme technique pour conserver et pérenniser d’autres types d’informations.

Contrôle fiscal des comptabilités informatisées (CFCI)